Fonds des communes

Fonds des communes et groupements de communes déposés

  • Dates extrêmes : du Moyen Age à 1930 environ
  • Importance : plus de 1,6 km linéaires

Les Archives départementales se sont intéressées très tôt aux fonds communaux, déposés ou non, qui constituent le complément naturel des archives publiques versées. La collecte des documents centenaires des communes de moins de 2000 habitants s’est accélérée depuis les dernières décennies. Certaines communes de plus de 2000 habitants, non soumises au dépôt obligatoire, ont cependant effectué volontairement des dépôts de leurs archives les plus anciennes, comme Épinal, Remiremont, … Au total, plus des deux tiers des communes vosgiennes ont déposé des archives aux Archives départementales. Toutes les archives communales déposées sont classées selon le cadre de classement réglementaire en France instauré en 1926.

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